Voiture de fonction

[binney]

Bonjour ,

Est ce que quelqu'un du forum a mis sa 928 en voiture de fonction de sa société ??

[fadagio]

pourquoi, tu veux coller des stickers de ta société sur ta 28 ???

envois les photos pour voir

[tity68]

Demande d'abord à ton percepteur , je suis pas sur qu'il voit ça d'un très bon œil

[lionel.maniere]

Il y a 3 ans, à l'époque où les voitures de plus de 10 ans n'avaient pas de TVTS. c'est fini maintenant

[binney]

Pourtant si le kilomètrage annuel est inférieur à 5000km ,l'entreprise est exonérée de tvs :

Par ailleurs, sont également considérés comme véhicules utilisés par les sociétés les véhicules possédés ou pris en location par les salariés d’une entreprise ou ses dirigeants et pour lesquels la société procède au remboursement des frais kilométriques. Le montant de la TVS afférent à ce type de véhicule est déterminé en fonction d’un coefficient, fondé sur le nombre de kilomètres pris en compte pour le remboursement.

Nombre de kilomètres remboursés par la société


Coefficient applicable au tarif liquidé (en %)

De 0 à 5 000 kms 0 %

De 5 001 à 10 000 kms 25 %

De 10 001 à 15 000 kms 50 %

De 15 001 à 20 000 kms 75 %

Supérieur à 20 000 kms 100 %


Ainsi, jusqu’à 5.000 kms, l’entreprise est exonérée. Au-delà, elle règle un pourcentage de ladite TVS.

Source : Rédaction de NetPME

[binney]

Autant pour moi , ce sont les remboursements des frais kilométriques pour les voitures possédées par les salariés .

[FranckyGT]

ça m'arrive de me déplacer chez des clients en AMG ou Porsche

remboursés par ma société et couvert par l'assurance du groupe (j'ai transmis toutes mes cartes grises) par contre le bareme s'arrete à 11cv

d'ailleurs une fois j'ai cassé mon pare-brise et ça a été pris en charge par l'assurance du groupe

[deltaoscar]

le barème dans ma boite s'arrête à 10cv seulement.

[zebulon074]

quand a moi, je suis au remboursement kilometrique et suis au taquet puisque au maximum (13cv et + ) pour ma 730 IA V8 de 17cv....
@+
thierry

[thb]

Bonjour à tous,

j'ai essayé un jour de négocier avec mon patron pour utiliser la 28 en lui déclarant les frais kilométriques pour 2 véhicules 13 cv et un 5cv, mais il n'a pas voulu. Dommage, il n'est pas compréhensif!