plaques d'immatriculation

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Changement d'ordre esthétique sur ma S:

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Il faut choisir la bonne place dans le parking à Cham pour éviter les coups de portière!

[chax]

Changement d'ordre esthétique sur ma S:

On monte une section "plaques noires" ?

IMG_6431.JPG (115.89 Kio) Vu 10312 fois

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C'est quand même plus joli que les plaques modernes qui ne vont pas trop avec le style de la voiture. Je les ai trouvées chez Roady à Passy. Bien entendu, la 928 d'Antoine ex-Arnaud va être montée ainsi (d'autant qu'en Saône et Loire, les voitures d'occasion sont encore immatriculées avec l'ancien système. Peut être qu'il en est de même dans les autres départements puisque l'Allier et le Puy de Dôme n'ont pas changé eux non plus).
Légalement, ces plaques noires sont admises sur les voitures fabriquées avant 1986.

[chax]

Pas tout à fait, en fait elles sont "tolérées"...

Elles ne sont autorisées que pour des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 ET en carte grise collection. Je suis d'ailleurs étonné qu'on ait bien voulu te les faire chez roady

[chax]

Lu sur gazoline.net :

l'arrêté du 1er juillet 1996 (J.O. du 17 juillet 1996) introduit une exception en ces termes : « Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 d'une part, et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection d'autre part, peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir [Art. 2]. » Si on lit bien le texte, il n'autorise les plaques noires que pour les véhicules immatriculés en carte grise collection. Mais, dans la pratique, cette mesure est largement étendue aux véhicules immatriculés en CG normale de plus de 25 ans puisqu'ils répondent à la définition du Code de la Route concernant les véhicules de collection : « véhicule de plus de vingt-cinq ans, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre [Art R311-1]. »

[tocata]

Il me semble que Gazoline a fait une mauvaise interprétation du décret (pour lequel chaque mot a son importance): les plaques noires sont autorisées, D'UNE PART, pour les véhicules immatriculés avant le 1/1/1993, D'AUTRE PART, pour les véhicules en CG de collection (sous entendu immatriculés après le 1/1/93). Non?
Christian, tu roules en CG collection?

[Steph91]

Je confirme la définition de Pascal.

[chax]

Non, je suis en CG normale, et je m'étais justement documenté au moment de mettre des plaques noires. Ce n'est pas à proprement parler "légal" de rouler en plaques noires...

[chax]

En te relisant, je saisis la nuance....

Il ne s'agit pas de date de première immatriculation, mais de la date du certificat en cours.

Donc, ni toi ni moi ne sommes "en règle"