928 sur LBC

[jparth]

Puis c'est la mienne que tu veux Thierry

[chax]

Ca faisait longtemps

[citron27]

[jparth]

Ca faisait longtemps

Je l'avais oublié, merci

[fabien92]

Comment peut on faire la carte grise collection si pas de carte grise normale ? Que dit le non gage ?

Si pas de carte grise ca veut dire que le vendeur n'est pas le proprietaire, et donc qu'il ne peut pas avoir de duplicata de CG. Ce ne serait pas considere comme du recel ? Revente d'un bien qui ne lui appartient pas ? J'imagine qu'il doit avoir une bonne explication, du genre c'est la 928 du tonton qui est mort et qui avait perdu la CG.

[citron27]

Pour faire une cg collection, il faut une facture et une immatriculation. J ai fait va pour mon premier h acheté a un casseur. Mais cette 28 ne semble pas avoir d immat, va sent pas bon.

[jparth]

Sur le site de la ffve, il est bien dit que la cgc est justement prévu pour une CG perdu,
mais j'ai jamais fait ce cas là, je n'ai fait que la case import pour le moment,
mais dans la doc pour faire le dossier pour la ffve, il est indiqué que :

(A) Numéro d’immatriculation Obligatoire si vous êtes en possession de l’ancienne carte grise ou de l’équivalent carte grise pour les véhicules importés (title pour les USA ou V5 pour la Grande Bretagne par exemple). Nous joindre une photocopie de la carte grise du véhicule.
Si vous n’avez pas ce document, indiquer le numéro qui est sur la plaque d’immatriculation si elle est encore présente ou lisible, sinon rien.

et

Pas de carte grise ou carte grise délivrée avant le 1er avril 1950

Copie du ou des certificats de cession établi(s) par l'ancien (ou les) précédents propriétaire(s) précisant le nom, prénom et adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule (cf. modèle règlementaire), (Utilisez le document réglementaire Cerfa 13754 si possible – ou copie de la facture)

Tout élément justifiant l'origine de propriété du cédant : ancien N° d'immatriculation ou autre pièce officielle justificative, ou déclaration sur l’honneur détaillant l’historique de la possession.

Donc c'est plutôt le pro qui engage sa responsabilité pour l'origine de l'auto, mais pour l'acheteur, la cg collection est faisable.

source : http://www.ffve.org//files/docs/Notice% ... 202015.pdf

[jparth]

Mais Thierry tu veux ma voiture

[fabien92]

Y a t-il encore des contraintes à rouler en CG collection ? Je me souviens qu'à une époque on ne pouvait pas dépasser les départements limitrophes.

[cedric.c]

Non, plus de contrainte mais un CT tous les 5 ans;

Ced