Recherche articles de presse

[fabien92]

Bonjour à tous,

Mon projet d'importation d'une GTS de Tokyo vers Nouméa fait son chemin.

La réglementation douanière de Nouvelle Calédonie permet d’être exempté de droits de douanes, soit tout de même 30% d’économie, pour tout véhicule de collection de plus de 15 ans.

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Véhicules de collection

Les véhicules de collection ainsi que les pièces et accessoires nécessaires à leur restauration peuvent être admis en franchise de droits et taxes sous certaines conditions.

Sont considérés comme véhicules de collection, les véhicules automobiles (position tarifaire 8703) et motocycles (position tarifaire 8711) répondant à une des conditions suivantes :

- les véhicules de plus de vingt-cinq ans d'âge,

- tout véhicule sorti d'une usine depuis quinze ans au moins, de type abandonné ou de marque disparue ou de diffusion restreinte, dont la conservation présente un intérêt en raison de son caractère sportif, de sa rareté ou de son ancienneté.

Les pièces détachées bénéficient du même régime de franchise que les véhicules, à condition que les factures et tous documents d'accompagnement portent mention de marque, type et année du véhicule auxquelles elles sont destinées. Les documents présentés doivent donc faire la preuve de la destination privilégiée des pièces détachées
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La douane ne sait pas me dire si une 928 rentre dans ces critères puisque apparemment il n'y en a pas sur le Territoire. Pour cela je dois leur fournir un dossier argumenté par des articles de presse démontrant l’intérêt de la 928 en collection.

J’ai pas mal d’articles là-dessus, mais tout est resté en métropole. Je recherche donc des copies d’articles du Rétroviseur ou autre au format PDF. Idem pour la dernière côte de collection du Retroviseur ou Sport Auto.

Le seul article que j’ai ici est celui sur la GTS paru en 2009 dans Sport Auto.

Merci de votre aide

Fabien

[fabien92]

Merci a Hubert. J'ai tout ce qu'il me faut pour monter mon dossier :-)

[deltaoscar]

Tiens, tout ce que j'ai, je te l'ai mis sur ce fichier zip : http://dl.free.fr/nLs60091U" onclick="window.open(this.href);return false;

[fabien92]

En cours de telechargement. Merci Cyril ;-)