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par zorgg » jeu. 15 janv. 2009 12:12
Salut à tous,
Cette taxe concerne les véhicules qui émettent plus de 250g de CO2 par km, immatriculés à partir du 1er janvier 2009. En clair, pour ces voitures, c'est +2600 euros de malus à l'achat, plus 160 euros annuels.
Lorsque ces véhicules seront vendus d'occasion, il n'y aura plus de malus à l'achat, mais les 160 euros annuels resteront à payer (inclus directement au paiement des impôts). Je rappelle également que tout véhicule immatriculé après le 1er juillet 2004 est soumis à une surtaxe en cas de changement de carte grise: aux coûts indexés sur la puissance fiscale s'ajoute une taxe liée aux émissions de CO2. La règle est: +2 euros par g de CO2 pour la tranche entre 201 g et 250 g CO2 / km, et +4 euros par g pour la tranche au delà de 251 g CO2 / km
Concrètement, si vous achetez une voiture d'occasion qui a été immatriculée avant juillet 2004, les émissions polluantes n'ont aucune influence (pas d'impact sur le prix de la CG, pas de taxe annuelle);
Si vous achetez une voiture d'occasion immatriculée entre juillet 2004 et décembre 2008, vous paierez la surtaxe CO2 sur la nouvelle CG - Exemple, pour un véhicule de 17 cv, émettant 270 g de CO2, vous paierez 17 cv x tarif / cv de la région (17 x 46,15 en IdF = 784,55 euros en 2009), + 50x2+19x4= 176 euros de 'surtaxe CO2', soit 960,55 euros au total;
Enfin, pour tout achat d'un véhicule d'occasion immatriculé après le 1er janvier 2009, vous paierez la surtaxe CG ci-dessus ('one shot', lors du changement de proprio), plus les 160 euros annuels, si le véhicule passe la barre des 250 g CO2 / km...
Pour simplifier le tout, on retiendra enfin que les seuils de CO2 évoluent dans le temps: -5 g CO2 tout les 2 ans. Au 1er janvier 2010, le seuil maxi de CO2 sera donc ramené de 250 à 245 g...
Tout çà pour dire que, pour l'instant, nos chères 928 ne sont pas concernées, en espérant que cela dure...
A+
A+
Thomas
928 GTS BVA (92); ex-944 Turbo S