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MALUS CO 2 Le retour du boulet 2

Posté : ven. 28 août 2009 16:50
par Thierry92
Hello les gens.
Cela y est presque. Mon squale revient d'exil extrême oriental.
Plus qu'à changer les phares, CT et filer en préfecture.
C'est là que ça se corse. Comme nous allons passer de plus en plus de temps dans l'Orne, nous allons la faire immatriculer là-bas. A ladite préfecture, pas de chance, ils ne sont présents au téléphone que de 08h30 à 12h00. Je suis donc allé sur www.carte-grise.org afin d'estimer la chose, mais je ne connais pas le malus applicable aux véhicules d'occasion achetés à l'étranger et immatriculés pour la première fois en France. Une S4 de 90 rejette combien de ce politiquement lucratif CO2 dîtes ? Merci. :amen:
Bien à vous.
Thierry :boulet

Re: MALUS CO 2 Le retour du boulet 2

Posté : ven. 28 août 2009 18:42
par ristor
c'est marqué sur la carte grise ??

je savais pas que tu en avais racheter une , petit cachotier ;)

Re: MALUS CO 2 Le retour du boulet 2

Posté : ven. 28 août 2009 18:53
par zorgg
Salut,

Tu auras plus d'infos ici: http://www.isere.pref.gouv.fr/sections/ ... 5959599.55.

Si j'ai bien tout compris, et pour résumer, il y a maintenant 2 types de taxes:

L'éco-taxe (ou bonus/ malus CO2), qui s'applique une fois pour toute lors de la première immatriculation du véhicule, pour tout véhicule immatriculé en France ou à l'étranger après le 01/01/2008. Tu n'est pas concerné par cette taxe car ta voiture a été immatriculée au Japon en 1990.

La surtaxe CO2, qui s'applique à chaque changement de carte grise, à tout véhicule dont la date de première mise en circulation (PMC - et pas immatriculation, nuance :sarcastic: ), qui apparait sur la carte grise, est postérieure au 01/06/2004. S'il n'y a pas de montant exprimé en g de CO2 par km sur la carte grise, alors c'est la puissance fiscale qui est retenue comme référence.
En gros, pour connaitre le montant de la taxe que tu vas devoir payer, tu dois donc avoir 2 éléments:
1 - Date de PMC (postérieure à juin 2004 ou pas)
2 - Puissance fiscale (plusieurs paliers, le maxi étant de 15 cv et +, et ta 928 fait certainement plus de 15 cv fiscaux :cry: ).
Tu es concerné par cette taxe si la date de PMC de ta 928 est la date de réception aux Mines françaises (2009 dans ton cas). D'après le document ci-dessus, le montant de la taxe dont tu devras t'acquitter sera de 300 euros.
En revanche, si sur tes documents officiels, la date de PMC correspond à la date d'immatriculation au Japon (à vérifier), alors tu n'auras rien à payer...

Voilà, j'espère que c'est clair ;) .

Re: MALUS CO 2 Le retour du boulet 2

Posté : ven. 28 août 2009 19:01
par ristor
ca c'est clair au moins thomas

Re: MALUS CO 2 Le retour du boulet 2

Posté : sam. 29 août 2009 01:21
par Thierry92
Hé hé merciiiiiii. Que dire ? Je suis JOUAAAAAAAAAAAAAAAAAASSE hé hé.
:bravbet: