carte grise et restauration

[pilou50]

Bonsoir,

Je pense avoir trouver une 928 à restaurer.
Ma question est la suivante ,comment est ce que ça se passe pour la carte grise et le temps de la restauration.
En effet normalement,on doit faire la carte grise après la vente ,mais comme elle doit être restaurée ,il n'y a pas de Contrôle technique ,car pas en état.

Concrètement ,comment est ce que ça se passe ?

Merci

Phil

[citron27]

Bonsoir,

avant, il y a avait la carte grise non roulante pour cela, mais ca n'existe plus.

Elle est roulante?
Sinon vois avec ton centre de controle, pour l'amener sur plateau, il vérifieront déjà les plaques et frappes a froid et devraient pouvoir te sortir un CT avec des contre visite.

[boudu]

Bonjour Phil,
J'étais dans ce cas (et le suis encore pour une autre 928) et pas d'inquiétude si tu as bien tous les papiers de vente, l'ancienne CG barrée et le certif de non gage.
Des que ta voiture le peut, va passer l'autobilan au nom du vendeur (normal puisque la CG est toujours a son nom ). gaffe quand même sur la route car pas le droit en principe de rouler avec une CG périmée!!!
Puis direction la Préfecture pour ta nouvelle CG ... Puis plus qu'à fixer tes belles plaques toutes neuves .
Bon courage pour ta restauration ...et beaucoup de plaisir car c'est génial (sauf peut-être les grimlins électriques qui peuvent un peu agacer avant de trouver )
Amicalement
Philippe

[ahd289]

Salut,
La dernière fois que j'ai eu à faire ça, j'ai fais la restauration de base à mon rythme (env. 3mois) pour qu'elle soit roulante en sécurité, ensuite, j'ai emmené la voiture au CT et enfin j'ai fais la CG.
Bonne journée

[cedric.c]

Pareil pour mes deuches, restauration puis assurance et CT pour la CG.

Ced

[pilou50]

Bonjour,

Merci à tous pour votre retour d'expérience.
Me voilà ,un peu plus rassuré.
Je vais donc pouvoir passer aux choses sérieuses.

Merci

Philippe

[steph928]

Bien se souvenir que la CG n'est qu'une présomption de propriété. Seul compte l'acte de vente.

Si la voiture est non roulante, alors la CG n'a pas besoin d'être faite, mais cela est considéré comme non légal, uniquement si la voiture roule ou est susceptible d'être sur une voie accessible à des tiers!
Bon en bref, cela représente une part de risque.

La CG non roulante n'existe plus et est remplacé par un certificat de retrait de la circulation. Lors de la fin de restauration, il faudra demander une autorisation de mis en circulation puis obtenir une CG avec un CT valide. Le problème de cette procédure est qu'on n'est pas à l'abri qu'entre le retrait de circulation et la nouvelle demande de CG, le legislateur rende impossible la remise en circulation!

Bref, font que nous ennuyer avec cette histoire, merci le petit nicolas!

[JcFASTWINDBLEU]

pas d'accord
la carte grise est bien un titre de propriété,

exemple : un garage vends une auto ; le cheque est en bois ; mais l acheteur a deja la carte grise a son nom ... je te dis pas les problèmes pour recuperer l'auto.... a partir du moment ou l acheteur est deja titulaire de la carte grise et donc propriétaire légal ; voiture payée.... ou pas .

[lilian85]

pas certain que la CG soit un titre de propriété. C'est juste un titre administratif "d'autorisation de rouler". Pour justifier que l'on est propriétaire de la voiture, soit on produit la facture d'achat de la voiture, soit la copie du moyen de paiement : virement, chèque.

[steph928]

Absolument certain que la CG n'est pas un titre de propriété, elle présume la propriété ce qui est tout à fait différent. Cela veut dire qu'en l'absence de tout autre document, elle peut faire office de preuve de la propriété. EN revanche si elle est en contradiction avec un document de type acte de vente, elle ne vaut plus rien.

Pour autant ce ne simplifie pas la situation : http://www.ffve.org/dossier_vehicules_non_roulants

A+